AGENCE DE VOYAGES FER, ROUTE, AIR, MER, PAR ABREVIATION VOYAGES FRAM Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3510893
Date de dépôt :
03/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
03/07/2017
Présentation de la marque FRAMISSIMA NATURE
Déposée le 3 juillet 2007 par la Société Anonyme (SA) AGENCE DE VOYAGES FER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « FRAMISSIMA NATURE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGENCE DE VOYAGES FER domicilié(e) ayant son siège social 1, rue Lapeyrouse - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 310 642 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGENCE DE VOYAGES FER, ROUTE, AIR, MER, PAR ABREVIATION VOYAGES FRAM Société Anonyme - ayant son siège social 1, rue Lapeyrouse - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 353310642
CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-49
Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32
Inscription le 10 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°669809 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-10
Inscription le 2 juin 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°671125 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-02
Produits de l'imprimerie à savoir catalogues, brochures, revues, périodiques, livres, prospectus, dépliants publicitaires ; articles de papeterie, stylos ; affiches, cartes (en carton), autocollants (articles de papeterie), calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; linge de table en papier.
Cuir et imitations de cuir ; articles de maroquinerie, malles et valises, sacs de voyage, sacs à main, sacs à dos, sacs de plage ; ombrelles, parapluies et parasols.
Vêtements, tee-shirts, cravates, écharpes, foulards, maillots de bain, peignoirs de bain ; chaussures, chaussures de plage, sandales de bain ; chapeaux, casquettes.
Publicité, publicité en ligne sur réseaux informatiques ; diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (prospectus, échantillons) ; informations commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques ; recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation des affaires ; gérance administrative d'hôtels ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; relations publiques ; bureau de placement.
Assurances, affaires financières, émission de chèques de voyage, services de locations d'appartements, de maisons.
Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateur, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; messagerie électronique ; communications radiophoniques ou téléphoniques.
Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; organisation de voyages, de séjours touristiques, de croisières ; organisation d'excursions, de visites touristiques ; réservation de places de voyage ; accompagnement et transport de voyageurs ; informations en matière de transport, informations en matière de transport sur réseaux informatiques ; location d'automobiles, locations de bateaux, location de chevaux ; services de parcs de stationnement.
Organisation d'expositions et de manifestations à buts culturels ou éducatifs ; organisation de divertissements, de jeux d'animation et de spectacles ; services de discothèques ; organisation d'activités culturelles ; réservation de place de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeux et de concours proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires ; publication de brochures, de revues de périodiques ; publication électronique de brochures, de revues et de périodiques en ligne ; informations culturelles et/ou éducatives et/ou en matière de divertissements sur réseaux informatiques ; enregistrement et production de films sur bandes vidéo ; services de formation professionnelle (enseignement) ; services de loisirs ; services de clubs de santé (mise en forme physique) et de gymnastique ; organisation d'activités et de manifestations sportives, organisation de stages de perfectionnement sportif ; exploitation d'installations sportives ; location d'équipements pour les sports (à l'exception des voitures) ; services de camps de vacances, de village de vacances (divertissement).
Services de cafétérias, de bars, services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services hôteliers ; maisons de vacances ; pensions ; réservations d'hôtels, de pensions, de maisons de vacances ; informations en matière de réservation d'hôtels, de pensions, de maisons de vacances, sur réseaux informatiques ; location de constructions transportables ; réservation et location de logements temporaires ; location de chaises et de tables ; location de tentes ; réservation et location de salles de réunion ; crèches d'enfants ; services de camps de vacances, de villages de vacances (hébergement) ; exploitation de terrains de camping.
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